Comité syndical le 14 octobre

Le Syndicat mixte de transport Nord Franche-Comté tiendra son prochain Conseil syndical le 14 octobre 2026 à partir de 17h30.

Il se tiendra à son siège, 10 rue Frédéric Japy – le Quasar 2.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 16 juin 2026
  3. Présentation du troisième cahier de la mobilité
  4. Développement du MaaS métropolitain – volet billettique – sélection des modalités de renouvellement de Nord Franche-Comté Mobilités
  5. Développement du MaaS métropolitain – volet information des voyageurs et covoiturage – collaboration de recherche avec l’Université Marie et Louis Pasteur
  6. Désignation d’un référent déontologue – Convention avec le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale du Doubs
  7. Questions diverses

La séance est publique, mais le nombre de places est limité par les capacités d’accueil.